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Message |
alaga94
Pro
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Messages: 1037
Localisation: val de marne
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 Posté le: 17 Déc 2004 11:02 Sujet du message: archives pour les chambres des métiers, |
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bonjour à tous
existe-t-il des archives pour les chambres des métiers, de l'artisanat ou du commerce dans les départements 02 et 60 ?
merci de votre aide
ALAIN
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@L@G@
Quand je vois ce que je vois et que j'entends ce que j'entends, je suis bien content de penser ce que je pense.
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Charlet
Pro
Inscrit le: 04 Avr 2003
Messages: 2068
Localisation: (59) France
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alaga94
Pro
Inscrit le: 30 Déc 2003
Messages: 1037
Localisation: val de marne
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| Posté le: 18 Déc 2004 01:21 Sujet du message: |
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bonjour quand je vois l'heure
merci Roger
cordialement
ALAIN
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Cecillon
Pro
Inscrit le: 06 Oct 2003
Messages: 251
Localisation: Rhône-Alpes
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| Posté le: 18 Déc 2004 16:35 Sujet du message: Re: archives pour les chambres des métiers, |
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| alaga94 a écrit: | | existe-t-il des archives pour les chambres des métiers, de l'artisanat ou du commerce |
Bonjour !
Je me posais la même question  Comment trouver des renseignements sur une entreprise fermée depuis longtemps ? (activité précise, clientèle, durée d'activité, nombre d'employés ...) Depuis quand les Chambres (Métiers, Agriculture et Commerce) s'occupent-elles des entreprises ? Comment est-ce que cela se passait avant ? Où trouver les renseignements antérieurs à 1900 ? 
Merci à celui ou celle qui apportera une lueur pour m'indiquer le sentier à suivre 
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Charlet
Pro
Inscrit le: 04 Avr 2003
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Localisation: (59) France
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| Posté le: 18 Déc 2004 20:19 Sujet du message: Re: archives pour les chambres des métiers, |
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| Cecillon a écrit: | | Merci à celui ou celle qui apportera une lueur pour m'indiquer le sentier à suivre |
 Ok mais après la trêve des confiseurs
PS: à noter cependant que les liens indiqués répondent partiellement aux questions posées
_________________
Cordialement Roger |
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Cecillon
Pro
Inscrit le: 06 Oct 2003
Messages: 251
Localisation: Rhône-Alpes
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| Posté le: 18 Déc 2004 21:36 Sujet du message: |
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Oui, je suis bien allée fouiller un peu ces liens, mais je n'ai pas trouvé mon bonheur ...  peut-être suis-je trop exigente ou il faut que je change de lunettes 
Bonne trêve, bonnes vacances à tous
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alaga94
Pro
Inscrit le: 30 Déc 2003
Messages: 1037
Localisation: val de marne
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| Posté le: 20 Déc 2004 13:50 Sujet du message: |
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bonjour
en attendant le confiseur passe chez l'opticien 
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Cecillon
Pro
Inscrit le: 06 Oct 2003
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Localisation: Rhône-Alpes
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Charlet
Pro
Inscrit le: 04 Avr 2003
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Localisation: (59) France
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| Posté le: 09 Jan 2005 15:56 Sujet du message: |
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| Cecillon a écrit: | | Les PME sont-elles dans l'obligation de donner leurs archives au bout de 50, 100, 150 ans ? Par exemple : puis-je consulter les archives datées de 1920, d'une entreprise fermée depuis ? |
Voici peut être une question pour le centre des archives du monde du travail
camt@culture.gouv.fr
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Cordialement Roger |
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Cecillon
Pro
Inscrit le: 06 Oct 2003
Messages: 251
Localisation: Rhône-Alpes
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| Posté le: 03 Mar 2005 15:47 Sujet du message: |
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Voici voilà ! je viens de recevoir une réponse ! Vite, je vous en fait part
| culture.gouv.fr a écrit: | Objet : Généalogie. Recherche dans les archives des entreprises.
Madame,
J'ai bien reçu votre courriel du 18 janvier dernier nous demandant des informations sur les obligations administratives et légales que doivent respecter les entreprises depuis le XXe siècle.
J'ai le regret de vous informer qu'il n'existe pas d'obligation pour les entreprises de conserver leurs archives ou de les verser dans des établissements spécialisés : les archives des entreprises sont par conséquent le plus souvent détruites ou laissées à l'abandon.
Le Centre des archives du monde du travail (CAMT) a été ouvert fin 1993, à l'instar des Archives Nationales à Paris en 1949, afin de recevoir les
archives d'entreprises et de préserver ainsi un pan de l'histoire financière, économique et sociale de la France. Le CAMT, à l'origine responsable de la collecte de fonds d'archives de la région Nord, a désormais une vocation nationale. Les fonds des archives privées de la partie Métropole, conservés aux Archives nationales ont été transférés au CAMT, ceux concernant les territoires d'Outre-Mer ont été envoyés au Centre des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence (COM) ; quelques fonds sont restés aux AN ou ont été repris par les déposants. (total des fonds : 215). Le CAMT continue à exercer son activité, essentiellement pour des raisons géographiques, dans le Nord de la France et dans la région parisienne. Il travaille en partenariat avec les différents Services d'archives départementales et communales constitués du territoire français qui reçoivent également des fonds d'archives privées.
Les fonds d'archives sont conservés au CAMT au nom des entreprises. Il est donc indispensable de connaître le nom des sociétés, l'adresse et le type d'activité qu'elles exerçaient (ent) pour entreprendre une recherche au CAMT. Vous pouvez dans un premier temps, consulter le site internet du CAMT : www.archivesnationales.culture.gouv.fr/camt la liste des fonds au CAMT et consulter les inventaires détaillés ou états sommaires des fonds d'archives et de documentation qui y figurent. Cependant, certains d'entre eux, se présentant sous forme de fichiers et de bordereaux, ne sont à ce jour consultables qu'en salle de lecture. La salle de lecture du CAMT est ouverte au public du lundi au vendredi de 9h. à 17h.
La communication des fonds d'archives privées dépend du contrat passé entre la société et les AN ou CAMT. Elle peut être libre ou, comme le plus souvent, soumise à l'autorisation préalable du déposant. Les conditions sont indiquées, sur le site du CAMT, dans la page de présentation de chaque fonds et dans l'inventaire.
Les sociétés qui se créent font leur démarche auprès de la Chambre de commerce et d'industrie de leur ressort qui transfère les pièces constituées au Tribunal de commerce et d'industrie. Les actes de société sont conservés au Tribunal et sont versés ensuite aux Archives départementales. Les actes notariés suivent le même parcours. Localement, les textes officiels concernant la réglementation du commerce pourraient être conservés dans les archives des Chambres de commerce. Ils sont diffusés dans les Journaux Officiels, conservés dans tous les services d'Archives départementales. Les transactions commerciales, notamment internationales, font l'objet de déclarations auprès des Douanes dont les archives les plus anciennes devraient, si elles l'ont été, également être versées aux Archives départementales.
En restant à votre disposition pour obtenir des renseignements complémentaires, je vous prie d'agréer, Madame, l'expression de ma considération distinguée. |
Quelqu'un a-t-il eu l'occasion d'aller au CAMT ?
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http://cecillon.free.fr |
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alaga94
Pro
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Messages: 1037
Localisation: val de marne
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| Posté le: 03 Mar 2005 16:40 Sujet du message: |
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nous avons déjà du mal pour aller chercher la pain
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@L@G@
Quand je vois ce que je vois et que j'entends ce que j'entends, je suis bien content de penser ce que je pense.
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